raadvanstate.nl | Le Conseil d’État a deux missions principales, fondées sur les articles 73 et 75 de la Constitution et assurées par deux sections distinctes. La section consultative est chargée de conseiller le gouvernement et le Parlement dans les… | domaine législation, législation administration, matière législation, relatif législation, problème législation | conseil, administratif, état, décision, conseiller | 6 |
immolahaye.nl | L’achat d’une maison est tout un processus, surtout s’il s’agit d’une maison à l’étranger. La langue, la culture et la législation différentes entraînent des défis supplémentaires. | culture législation, législation défi | haye, offrir, achat, propriété, processus | 6 |
almalasers.nl | BlooMEDical ne conserve pas les données à caractère personnel plus longtemps que le délai nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies ou utilisées et qui lui est autorisé conformément à la législation relative à la… | conformité législation, législation utilisation, vertu législation, législation protection, conformément législation | donner, caractère, politique, confidentialité, produit | 5 |
alma-soprano.nl | …et de tout autre sujet connexe. Le bulletin d’information ne vous est envoyé que si vous y avez explicitement donné votre consentement, sauf si cela n’est pas nécessaire en vertu de la législation sur la protection de la vie privée. | conformité législation, législation utilisation, vertu législation, législation protection, conformément législation | donner, caractère, politique, confidentialité, produit | 5 |
cfci.nl | Quand vous envisagez de venir travailler aux Pays-Bas ou quand vous avez trouvé un emploi, il y a de nombreuses questions qui peuvent se poser sur les règles et la législation néerlandaise. Afin de faciliter votre recherche, voici… | financier législation, législation pragmatique, règles législation, législation néerlandais, actualité législation | pays, membre, entreprise, actualité, néerlandais | 3 |
marcotrans.nl | Si votre convoi n’est pas conforme à la législation, nous pouvons vous aider. Nous possédons dans tous nos véhicules de l’outillage pour vous mettre en ordre. | conforme législation, législation véhicule | exceptionnel, accueil, autorisation, itinéraire, accompagnement | 3 |
frutoria.nl | …ayant connu un développement prodigieux au cours des 10 à 15 dernières années. Et à cet effet, nous sommes très au fait de la législation en vigueur, sur tout ce qui est permis et interdit. Nous vous aidons à trouver la bonne couleur ! | être législation, législation vigueur | arôme, produit, alimentaire, qualité, développement | 3 |
sirius.nl | Veuillez tenir compte de la législation du pays dans lequel vous souhaitez que vos commandes soient envoyées. Notre boutique en ligne est soumise au droit néerlandais. | compte législation, législation pays, avertissement législation, législation applicable | ligne, produit, herbe, gamme, offre | 2 |
linkadvocaten.nl | L’ordonnance de protection Française en perspective d’autres législations nationales | perspective législation, législation national | droit, familial, avocat, famille, spécialiser | 2 |
meinamsterdam.nl | C'est pour évaluer la porté des lois extraterritoriales sur les sujets européens que le Nationaal Cyber Security Centrum (NCSC) a demandé une étude sur le Cloud Act au cabinet juridique GreenbergTraurig . Le NCSC indique que plusieurs… | pays législation, législation extraterritorial | pays, lire, commentaire, aucun, élection | 2 |
qoorts.nl | Avec CookieFirst, vous mettez votre site web en conformité avec la législation sur la protection de la vie privée telle que le RGPD et les réglementations ePrivacy. CookieFirst est une consent management platform (CMP) pour la gestion des… | conformité législation, législation protection, introduction législation, législation européen | ligne, agence, entreprise, consentement, gestion | 2 |
dogzine.nl | Après la France et la Flandre, l'Allemagne introduit également une législation plus stricte | allemagne législation, législation strict | chien, exposition, logiciel, éleveur, allemagne | 1 |
equansrefrigeration.nl | Nous sommes heureux de vous aider à éliminer progressivement les réfrigérants synthétiques et de vous offrir diverses possibilités pour adapter vos activités commerciales à la nouvelle législation et réglementation européennes. | nouveau législation, législation réglementation | chaleur, récupération, produit, secteur, poisson | 1 |
ptmpackaging.nl | Des emballages qui sont conformes aux législations et réglementations européennes | emballage législation, législation réglementation | produit, boîte, gamme, accueil, conception | 1 |
vanvelzenadvies.nl | L’immobilier nous concerne tous. C’est une chose concrète. On y vit. On veut y avoir un sentiment de liberté. Grâce à notre législation et à notre organisation démocratique, on peut y vivre tous ensemble paisiblement. | grâce législation, législation organisation | immobilier, résidentiel, pays, conseil, juridique | 1 |
lespiedssurterre.nl | …de l’état néerlandais. À ce titre, j’aide quotidiennement les Français, mais aussi les Marocains et les Tunisiens à faire valoir leurs droits (en matière de retraite surtout) et en leur expliquant la législation sociale des Pays-Bas. | retraite législation, législation social | pays, liste, pied, néerlandais, communauté | 1 |
sierdisposables.nl | Le 3 juillet 2021 était le jour : Nous avons dit au revoir à de nombreux objets en plastique. La législation européenne a en effet décidé d'interdire l'utilisation croissante des plastiques à usage unique. Pour certains secteurs, cela… | plastique législation, législation européen | produit, bois, gamme, bambou, magnifique | 1 |
r-lrecycling.nl | Toutes les autorisations de transformation et de réutilisation Au fil des ans, de nombreux changements ont eu lieu dans le domaine de règlements et de la législation. R & L Recycling B.V. Ne s’est jamais arrêté pendant ces changements et… | règlement législation, législation recycling | électronique, procédé, traitement, aperçu, donner | 1 |
wietolie.nl | A quoi sert l'huile de cannabis ? En raison de la législation européenne stricte, nous ne sommes pas autorisés à développer les bienfaits du CBD pour la santé, nous vous recommandons donc de consulter Google. | raison législation, législation européen | huil, chanvre, hollandais, eau, produit | 1 |
autarkia.nl | Il faut remarquer que le cabinet est composé de plusieurs juristes spécialisés dans le domaine de la fiscalité. Ces derniers vous fourniront des conseils pertinents dans toutes vos entreprises de déclaration fiscale. Ils vous exposeront… | état législation, législation fiscal | comptable, entreprise, comptabilité, conseil, payer | 1 |
axintera.nl | Pour tous les entrepreneurs ayant des employés en France, AXINTERA propose dans le cadre de notre offre complète un service de paie et les services RH. La réglementation et la législation en France étant très spécifiques en | réglementation législation, législation france | comptable, payer, devis, demande, entreprise | 1 |
growerschoice.nl | La germination est illégale dans la plupart des pays, merci de vérifier la législation de votre pays concernant les semences | pays législation, législation pays | graine, avis, meilleur, monde, commentaire | 1 |
oropharma.nl | Cette coopération a débouché sur une gamme unique et complète de médicaments vétérinaires spécifiquement enregistrés, conformément à la législation européenne en vigueur, pour une utilisation sur les pigeons voyageurs et les oiseaux… | conformément législation, législation européen | produit, maladie, oiseau, médicament, développement | 1 |
solplus.nl | …d’importation de matériaux de construction et de sols des Pays-Bas, de l’Allemagne et de la Belgique, grâce à une connaissance adéquate et approfondie de la législation locale, des procédures d’importation et des trajets de certification. | approfondie législation, législation local | projet, matériaux, traitement, matière, partenaire | 1 |
leidssteunloket.nl | Le Bureau de soutien aux migrants de Leyde est une organisation multiculturelle, humanitaire et sociale qui répond aux questions dans les domaines de la législation sur les étrangers, du statut juridique matériel, des questions sociales… | domaine législation, législation étranger | famille, humain, statut, monde, aide | 1 |
eclr.nl | Nous vous tenons au courant des développements les plus récents par rapport à la législation et la fiscalité du leasing de voitures au sein du Benelux | rapport législation, législation fiscalité | belgique, pays, belge, néerlandais, offrir | 1 |
vanderheidenkaas.nl | le vide pour les clients à qui l'on impute des droits d'importation sur le fromage. Chaque pays possède sa propre législation en termes de droits d'importation. Il faut toujours les contrôler au préalable. Cette recette permet… | propre législation, législation terme | fromage, accueil, qualité, délicieux, goût | 1 |
ghtec.nl | La législation est claire : il est interdit d'entrer par le toit de la serre sans une installation de sécurité empêchant le danger de chute. Toutefois, dans le monde entier, des tas de travaux et de réparations sont réalisés sur le toit… | | verre, travail, grâce, lieu, raison | 1 |
werkenbijbsecurite.nl | Il est important pour vous de travailler avec des consignes définies , vous travaillez au sein d’un centre de contrôle certifié, où la législation et la réglementation sont essentielles. | contrôle législation, législation réglementation | opérateur, offrir, emploi, salle, pays | 1 |
ecocreation.nl | Avec l'écodigesteur Ecocreation, vous ne vous contentez pas de traiter vos déchets organiques de manière efficace et durable, vous créez également un nouveau produit : le compost. Imaginez ce que vous pouvez faire avec cela en tant… | | déchets, organique, zéro, monde, système | 0 |
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nbip.nl | NBIP est une organisation indépendante sans but lucratif, créée par et pour les fournisseurs de services Internet et de services VoIP. Une organisation réputée aux Pays-Bas, avec plus de 100 entreprises adhérentes qui ont recours à ses… | adhérents législation, législation règlementation | fournisseur, sûr, connaissance, soutien, pays | 0 |
knifestore.nl | …amicale). EDC est devenu un passe-temps addictif où vous pouvez vous épargner au maximum avec un minimum d'équipement quotidien. Avec nous, vous achetez des couteaux qui sont très populaires dans le monde entier comme EDC couteau de poche. | | poche, marque, travail, produit, jour | 0 |
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delintebanden.nl | Vivez la conduite authentique. Mettre de temps en temps les gaz, entamer les virages avec précision, prendre une sortie d’autoroute sans hésiter ou simplement rouler à une vitesse de croisière détendue. Tout cela est possible avec les… | | pneus, hiver, pneu, routier, caractéristique | 0 |
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primoris-lab.nl | Primoris est membre de Relana, le cercle de qualité d'une douzaine de laboratoires européens, acteurs dans les analyses de pesticides et contaminants. En début d’année, Primoris a eu un audit relana pour lequel il a reçu d'excellents… | | alimentation, échantillon, alimentaire, frais, produit | 0 |
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poolfix.nl | …garantit la solution de fixation la plus fiable. Les fixations que vous recevez sont accompagnées d'un certificat PoolFIX® qui peut facilement être inclus dans vos dossiers. PoolFIX® garantit la traçabilité au sein de la chaîne… | | piscine, produit, sécurité, projet, lire | 0 |
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generalbanden.nl | General Tire, fondée en 1915 par William F. O’Neill (“W.O”) et son partenaire Winfred E. Fouse. Lorsque le duo a commencé la production de pneus, plus de 300 autres entreprises en fabriquaient aussi. O’Neill prit la décision de sauter le… | | pneus, hiver, marque, pneu, to | 0 |
roadhogbanden.nl | Les pneus toutes saisons de Roadhog ne rendent leurs performances optimales pas seulement dans les conditions de conduite et de météo normales. Par la composition spéciale toutes saisons du caoutchouc en combinaison avec la structure du… | | pneus, hiver, pneu, freinage, fiable | 0 |