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| fakirivanbeuningen.nl | Le droit immobilier est le droit global qui porte sur tout ce qui a trait aux biens immobiliers. Il concerne le règlement juridique des projets immobiliers, contrats de vente, achat, location ainsi que le droit de construction soumis au… | alimentaire règlement, règlement droit, immobilier règlement, règlement juridique | droit, travail, juridique, équipe, avocat | 2 |
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| zorgverzekeringslijn.nl | Si vous êtes en retard dans le paiement de votre prime, vous vous exposez à une majoration. L’assureur santé vous enverra un courrier lorsque vous avez deux mois de retard, voire plus, sur vos règlements. Vous pouvez demander des… | voire règlement, règlement facilité | maladie, santé, pays, médical, couverture | 1 |
| casadeifiori.nl | • Si vous ne suivez pas le règlement, le propriétaire se réserve le droit de vous demander de partir sans vous faire bénéficier d’un droit au remboursement. | | semaine, samedi, bois, réservation, espace | 1 |
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| poolfix.nl | Règlement du ministre publié sous le numéro 2016-0000354250, modification du règlement du décret sur la construction concernant la sécurité des piscines. | modification règlement, règlement décret | piscine, produit, sécurité, législation, projet | 1 |
| r-lrecycling.nl | Toutes les autorisations de transformation et de réutilisation Au fil des ans, de nombreux changements ont eu lieu dans le domaine de règlements et de la législation. R & L Recycling B.V. Ne s’est jamais arrêté pendant ces changements et… | domaine règlement, règlement législation | électronique, procédé, traitement, aperçu, donner | 1 |
| salvador-ingelse.nl | L’avocat dispose d’une procédure de plainte * et d’un règlement sur la protection de la vie privée *. | plainte règlement, règlement protection | avocat, pays, barreau, juridique, activité | 1 |
| meinamsterdam.nl | Un bon exemple de loi extraterritoriale est le RGPD (Règlement général sur la protection des données) qui concerne toutes les données personnelles collectées sur le territoire de l'Union Européenne, même si le sujet n'est pas citoyen… | rgpd règlement, règlement général | pays, lire, commentaire, aucun, élection | 1 |
| truckcartel.nl | MAN avait dénoncé le cartel en tant que témoin clé. Les constructeurs de camions ont admis les allégations et accepté les amendes dans le cadre d’une procédure de règlement avec la Commission européenne. Seul le constructeur Scania… | procédure règlement, règlement commission | camion, recours, collectif, allemagne, contre | 1 |
| venpoultry.nl | règlement rapide de toutes les formalités douanières et certificats d’exportation | | entrepôt, produit, frigorifique, poulet, logistique | 1 |
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| kraamzorgplusdenhaag.nl | En général votre assurance médicale rembourse “de kraamtijd”, la semaine après l´accouchement, selon le règlement du LIP (un accord national entre les assurances médicales et les associations financières, les gynécologues et les… | semaine règlement, règlement lip | famille, soin, médical, néerlandais, professionnel | 1 |
| solplus.nl | Trajets EVOA (règlement concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets): | evoa règlement, règlement surveillance | projet, matériaux, traitement, matière, partenaire | 1 |
| zwitsersveldschieten.nl | Toutes les armes de service d’origine sont autorisées pour cette partie conformément aux règlements sur les pistolets militaires de SV Gilze-Rijen. Les performances sportives et les compensateurs ne sont pas autorisés. | conformément règlement, règlement pistolet | coup, série, suisse, samedi, dimanche | 1 |
| hospitalbed.nl | Pastra a une longue expérience du règlement des formalités d’exportation, de la préparation des expéditions et de l’organisation du transport efficace des produits dans le monde entier. | expérience règlement, règlement formalités | lit, soin, hôpital, domicile, produit | 1 |
| greenorganics.nl | Organics. Le bio est la seule forme de production alimentaire qui se base sur des idéaux et qui est ancré dans des règlements et des contrôles légaux. Nous cultivons d’une manière qui fait que la nourriture est nourrissante, dans laquelle… | idéal règlement, règlement contrôle | biologique, marché, accueil, actualité, référence | 1 |
| thomsit.nl | Vous trouverez ici toutes les informations relatives à la manipulation de produits THOMSIT à la suite des modifications apportées au règlement REACH. | modification règlement, règlement reach | lire, produit, système, revêtement, rénovation | 1 |
| variavis.nl | …de manière responsable, et que les quantités ne soient pas surexploitées. C’est également une garantie de conformité aux règlements en matière de pêche et aux conventions internationales. La pêche affecte le moins possible l’écosystème. | conformité règlement, règlement matière | poisson, conditionnement, produit, qualité, entreprise | 1 |
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